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Glossaire : transport et douane

Les termes essentiels du fret depuis la Chine – courts, clairs, par ordre alphabétique.

20GP (conteneur standard 20 pieds)
Le conteneur standard de 20 pieds (General Purpose) mesure environ 5,90 × 2,35 × 2,39 m à l'intérieur, pour un volume géométrique d'environ 33 m³ ; en pratique, on peut généralement en utiliser 25 à 28 m³. Il convient particulièrement aux marchandises lourdes et compactes. Un 20GP correspond à un EVP (TEU).
40HQ (40 pieds High Cube)
Le conteneur 40 pieds High Cube mesure environ 30 cm de plus en hauteur que le 40 pieds standard et offre un volume géométrique d'environ 76 m³, dont 65 à 68 m³ généralement utilisables. C'est le conteneur le plus courant pour les marchandises légères et volumineuses en provenance de Chine. Un 40HQ correspond à deux EVP (TEU), soit un FEU.
ADSp 2017
Les Allgemeine Deutsche Spediteurbedingungen 2017 sont les conditions générales des transitaires allemands, recommandées conjointement par les fédérations de chargeurs et de transitaires pour les prestations de transit en Allemagne. Elles régissent notamment les obligations des parties, les droits de gage et la responsabilité du transitaire, qu'elles plafonnent. De nombreux transitaires allemands travaillent exclusivement sur cette base.
Air Waybill (AWB) – lettre de transport aérien
La lettre de transport aérien (LTA) accompagne un envoi de fret aérien et atteste le contrat de transport conclu avec la compagnie aérienne. Contrairement au connaissement, elle n'est pas un titre représentatif de la marchandise et n'est pas négociable. Le numéro d'AWB permet de suivre l'envoi auprès de la compagnie ; on distingue la Master AWB (compagnie aérienne) et la House AWB (transitaire).
ATLAS
ATLAS (Automatisiertes Tarif- und Lokales Zoll-Abwicklungssystem) est le système informatique de l'administration douanière allemande – l'équivalent allemand de DELTA en France. Les déclarations d'importation, d'exportation et de transit y sont transmises électroniquement, et les décisions comme l'avis de liquidation des droits à l'importation y sont établies. Transitaires et agents en douane utilisent pour cela des logiciels certifiés.
BAF (Bunker Adjustment Factor)
Le BAF est une surcharge carburant du fret maritime, par laquelle les compagnies maritimes répercutent sur leurs clients les variations du prix du soutage (carburant des navires). Il est généralement facturé par conteneur ou par unité payante (w/m) et ajusté régulièrement. Un devis doit préciser clairement si le BAF est inclus.
Bill of Lading (B/L) – connaissement
Le connaissement est le document central du fret maritime : il vaut reçu de la marchandise par la compagnie maritime, preuve du contrat de transport et titre représentatif donnant droit à la remise de la marchandise. Il faut en général présenter un B/L original pour récupérer la marchandise ; à défaut, il existe la lettre de transport maritime (Seawaybill) ou le Telex Release, sans document original.
Carnet TIR
Le carnet TIR est un document international de transit douanier pour le transport routier, fondé sur la Convention TIR. Il permet de transporter des marchandises sous scellé douanier à travers plusieurs pays sans devoir consigner les droits et taxes à chaque frontière. Les transports routiers de la Chine vers l'Europe se font en général sous carnet TIR.
CBM (mètre cube)
CBM signifie Cubic Meter, c'est-à-dire mètre cube (m³). Le volume d'un envoi se calcule en multipliant longueur × largeur × hauteur en mètres par le nombre de colis. En fret maritime, le CBM est l'unité de référence essentielle pour le groupage et pour le choix du type de conteneur.
CFS (Container Freight Station)
Une Container Freight Station est un entrepôt situé dans le port ou à proximité, où les marchandises de groupage sont chargées en conteneur (consolidation) ou dépotées et réparties entre les destinataires (déconsolidation). Les frais de CFS constituent un poste de coût typique des envois LCL.
CIF (Cost, Insurance and Freight)
CIF est une règle Incoterms réservée au transport maritime et fluvial : le vendeur prend en charge les frais, le fret maritime et une assurance minimale jusqu'au port de destination, mais le risque est transféré à l'acheteur dès le chargement au port de départ. Comme notion de valeur, CIF désigne aussi la valeur de la marchandise plus le fret et l'assurance, par exemple comme base de la valeur en douane ou de l'assurance transport.
CMR
La CMR (Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route) encadre le contrat de transport routier international de marchandises. Elle régit notamment la lettre de voiture CMR et la responsabilité du transporteur, plafonnée en principe à 8,33 droits de tirage spéciaux (DTS) par kilogramme de poids brut.
Code SH (HS Code) / nomenclature douanière
Le code SH est le code marchandise international à six chiffres du Système harmonisé. Dans l'UE, il est complété pour former la Nomenclature combinée à huit chiffres, puis le code TARIC à dix chiffres et le code à onze chiffres utilisé à l'importation en Allemagne. Le code de nomenclature détermine le taux de droit, les restrictions à l'importation et les statistiques ; on le trouve dans EZT-Online ou TARIC.
DAP (Delivered at Place)
En DAP, le vendeur livre la marchandise à ses frais et à ses risques jusqu'au lieu de destination convenu, prête à être déchargée du moyen de transport. Le dédouanement import ainsi que les droits de douane et la TVA à l'importation incombent à l'acheteur. Le DAP est une règle courante et transparente pour les importations de Chine.
DDP (Delivered Duty Paid)
En DDP, le vendeur supporte tous les frais et risques jusqu'au lieu de destination, y compris le dédouanement import, les droits de douane et la TVA à l'importation. Le DDP n'est conforme qu'avec un importateur désigné, une valeur en douane correcte et un avis de liquidation des droits. Les offres forfaitaires « taxes incluses » sans importateur identifiable sont risquées.
Delivery Order (D/O) – bon à enlever
Le Delivery Order (bon à enlever) est l'autorisation par laquelle la compagnie maritime ou son agent permet la remise de la marchandise ou du conteneur au port de destination. Il est délivré une fois les documents de transport présentés et les frais réglés. Le D/O donne généralement lieu à des frais spécifiques.
Demurrage (surestaries)
Les surestaries (demurrage) sont les frais de stationnement facturés par la compagnie maritime lorsqu'un conteneur reste au port ou au terminal au-delà des jours de franchise. Ils sont calculés par conteneur et par jour, souvent selon un barème progressif. Les causes habituelles sont des documents manquants, un dédouanement tardif ou un enlèvement non organisé.
Detention (frais de détention)
Les frais de détention (detention) sont facturés par la compagnie maritime lorsqu'un conteneur est utilisé hors du terminal au-delà des jours de franchise, c'est-à-dire qu'il n'est pas restitué vide à temps. Ils surviennent typiquement lorsque le dépotage chez le destinataire prend trop de temps. Les jours de franchise et les tarifs journaliers figurent dans les conditions de la compagnie maritime.
EXW (Ex Works – à l'usine)
En EXW (à l'usine), le vendeur se contente de mettre la marchandise à disposition dans ses locaux. Le chargement, le dédouanement export, le transport et tous les risques incombent à l'acheteur. Comme l'exportation depuis la Chine exige en pratique des documents du fournisseur, le FCA est souvent le meilleur choix.
Facture commerciale (Commercial Invoice)
La facture commerciale du vendeur est le document le plus important pour le dédouanement. Elle mentionne le vendeur, l'acheteur, la description précise de la marchandise, la quantité, les prix unitaire et total, la devise, l'Incoterm et, idéalement, le code de nomenclature douanière. C'est sur sa base que la valeur en douane est déterminée.
FCA (Free Carrier – franco transporteur)
En FCA, le vendeur remet la marchandise dédouanée à l'export au transporteur désigné par l'acheteur, soit dans ses propres locaux (marchandise chargée), soit en un autre lieu convenu. À partir de cette remise, l'acheteur supporte les frais et les risques. Le FCA convient à tous les modes de transport.
FCL (Full Container Load)
Le FCL désigne un envoi maritime dans lequel un conteneur est chargé exclusivement avec la marchandise d'un seul expéditeur. Le conteneur est empoté chez l'expéditeur et n'est ouvert que chez le destinataire. À partir d'environ 15 m³, le FCL revient généralement moins cher que le groupage.
FEU (Forty-foot Equivalent Unit)
Le FEU est l'unité de mesure correspondant à un conteneur de 40 pieds, soit deux EVP (TEU). Les indices de taux de fret comme le Drewry World Container Index expriment souvent les tarifs en dollars américains par FEU.
FOB (Free on Board)
En FOB, le vendeur livre la marchandise dédouanée à l'export à bord du navire désigné par l'acheteur, dans le port d'embarquement convenu. L'acheteur supporte ensuite les frais et les risques. Le FOB est prévu uniquement pour le transport maritime et fluvial, mais il est souvent utilisé en pratique pour le transport conteneurisé, pour lequel le FCA serait plus adapté.
ICS2 (Import Control System 2)
ICS2 est le système de sûreté et de sécurité de l'UE pour les importations. Avant l'arrivée ou avant le chargement, des données électroniques préalables sur l'envoi (déclaration sommaire d'entrée, ENS) doivent être transmises, avec une description précise de la marchandise et le code SH à six chiffres. Des indications imprécises, comme des termes génériques, peuvent entraîner des demandes de précisions et des retards.
Incoterms 2020
Les Incoterms de la Chambre de commerce internationale (ICC) sont des règles de livraison standardisées qui déterminent qui, du vendeur ou de l'acheteur, supporte quels frais, risques et obligations. La version actuelle, Incoterms 2020, comprend onze règles, dont EXW, FCA, FOB, CIF, DAP et DDP. Elles ne régissent ni le transfert de propriété ni la qualité d'importateur au plan fiscal.
LCL (Less than Container Load)
Le LCL désigne le groupage en fret maritime : plusieurs expéditeurs se partagent un conteneur, et la facturation se fait à l'unité payante (w/m). La marchandise est consolidée dans une CFS, puis séparée au port de destination. Le LCL convient aux envois d'environ 1 à 15 m³.
Liste de colisage (Packing List)
La liste de colisage recense tous les colis d'un envoi avec leur contenu, leur nombre, leurs dimensions et leurs poids net et brut. Elle sert au traitement de l'envoi, au contrôle lors de l'enlèvement et de l'arrivée, et à la douane en complément de la facture commerciale. Les écarts entre liste de colisage et marchandise entraînent souvent des demandes de précisions.
MRN (Movement Reference Number)
Le MRN est le numéro d'enregistrement unique attribué par le système douanier à une déclaration en douane. Il permet d'identifier et de justifier sans ambiguïté une déclaration d'importation ou d'exportation. Les marketplaces exigent de plus en plus des justificatifs MRN correspondant à l'importateur et à son numéro EORI.
Numéro EORI
Le numéro EORI (Economic Operators' Registration and Identification) identifie les entreprises auprès des autorités douanières dans toute l'UE. Toute entreprise qui importe ou exporte des marchandises en a en général besoin. Il se demande gratuitement auprès des douanes du pays d'établissement – en Allemagne via zoll.de.
NVOCC
Un NVOCC (Non-Vessel Operating Common Carrier) est un transporteur maritime qui ne possède pas de navires. Il achète des emplacements auprès des compagnies maritimes, émet ses propres connaissements (House Bills of Lading) et agit vis-à-vis du client en tant que transporteur. De nombreux groupeurs travaillent comme NVOCC.
Poids taxable (Chargeable Weight)
Le poids taxable est le poids sur la base duquel un envoi aérien ou express est facturé. Il correspond à la valeur la plus élevée entre le poids brut réel et le poids volumétrique. Ainsi, une marchandise légère et encombrante paie la place qu'elle occupe dans l'avion.
Poids volumétrique
Le poids volumétrique convertit le volume d'un envoi en poids : longueur × largeur × hauteur en centimètres, divisé par un diviseur. En fret aérien, on applique généralement 6 000, et 5 000 chez les services express. Si le poids volumétrique dépasse le poids brut, c'est lui qui est facturé.
PSS (Peak Season Surcharge)
La Peak Season Surcharge est une surcharge de haute saison appliquée par les compagnies maritimes ou aériennes en période de forte demande, par exemple avant les fêtes de fin d'année ou le Nouvel An chinois. Son montant et sa période sont annoncés à court terme. Un devis sérieux la fait apparaître sur une ligne distincte.
Surcharge ETS
Depuis 2024, le transport maritime est intégré au système d'échange de quotas d'émission de l'UE (SEQE-UE / EU ETS), avec une couverture des émissions relevée progressivement. Les compagnies maritimes répercutent le coût des quotas sur leurs clients sous forme de surcharge ETS ou EU Carbon, le plus souvent par conteneur. Son montant varie selon la compagnie et l'itinéraire.
TEU / EVP (Twenty-foot Equivalent Unit)
Le TEU (en français EVP, équivalent vingt pieds) est l'unité standard de mesure de la capacité en conteneurs et correspond à un conteneur de 20 pieds. La taille des navires, le trafic portuaire et les volumes de fret s'expriment habituellement en TEU. Un conteneur de 40 pieds compte pour deux TEU.
THC (Terminal Handling Charges)
Les Terminal Handling Charges sont les frais de manutention d'un conteneur au terminal portuaire, c'est-à-dire pour son chargement, son déchargement et ses mouvements sur le terminal. Ils s'appliquent au port de départ et au port de destination et sont facturés par conteneur, ou au prorata pour le groupage. Un devis doit indiquer clairement quels THC sont inclus.
TVA à l'importation (Einfuhrumsatzsteuer, EUSt)
La TVA à l'importation s'applique aux marchandises importées de pays tiers. En Allemagne (Einfuhrumsatzsteuer, EUSt), son taux est de 19 % – 7 % pour certaines marchandises – et elle est calculée sur la valeur en douane majorée des droits. Les entreprises assujetties peuvent la récupérer par déduction si elles disposent du pouvoir de disposer de la marchandise lors de l'importation.
VGM (Verified Gross Mass)
La masse brute vérifiée est le poids total d'un conteneur chargé, comprenant la marchandise, l'emballage, les éléments d'arrimage et la tare du conteneur. En vertu de la Convention SOLAS, le chargeur doit la communiquer à la compagnie maritime avant le chargement. Sans VGM, le conteneur n'est pas embarqué.
W/M (Weight or Measure) – unité payante
Le W/M, ou unité payante (UP), est l'unité de facturation du groupage maritime : 1 mètre cube équivaut à 1 000 kg. On facture la valeur la plus élevée entre le volume en m³ et le poids en tonnes. Un envoi de 2 m³ et 500 kg est donc facturé 2 w/m.